VACCA MOUS
Présentation de la marque VACCA MOUS
Déposée le 21 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) Société D.P.B.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St Brieuc), la marque française « VACCA MOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VACCA MOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VACCA MOUS est expirée depuis le 21 novembre 1987.
Société D.P.B.A.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031
Inscription - Changement de dénomination n°126144 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126591 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°121856 - Publication au BOPI